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Marques déposées par LE PAVILLON D'OR
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LES PAVILLONS DOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAVILLONS DOR
LE PAVILLON D'OR

Numéro de dépôt :
1075125
Date de dépôt :
10/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES PAVILLONS DOR

Déposée le 10 novembre 1978 par LE PAVILLON D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES PAVILLONS DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE PAVILLON D'OR domicilié(e) (S.A.R.L.) 3, Boulevard du Jeu de Paume 34000 MONTPELLIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LES PAVILLONS DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 14 21

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES PAVILLONS DOR est expirée depuis le 10 novembre 1988.

LE PAVILLON D'OR a également déposé les autres marques suivantes : LES PAVILLONS D'OR , LE BLASON DOR , LE BLASON D'OR


LE PAVILLON D'OR - (S.A.R.L.) 3, Boulevard du Jeu de Paume 34000 MONTPELLIER. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.